| B. Ducos - 1834 - 446 pages
...de tribune à gauche , vis-à-vis des jurés. Avant de faire sa déposition, il s'agenouille sur4e genou droit ; et la main droite étendue sur l'Évangile...véracité. C'était cependant un fort honnête homme et très-estimè; mais il cédait à la pitié que devrait toujours inspirer celui qui est poursuivi par... | |
| Georges Bonjean - 1895 - 424 pages
...précipices mortels ! C'est dans ces sentiments que, suivant la belle formule du serment judiciaire, je dirai la vérité, toute la vérité et rien que la vérité, sans haine et sans crainte, et par suite avec l'inébranlable énergie d'une conviction profonde et... | |
| Permanent Court of International Justice - 1922 - 136 pages
...l'engagement solennel suivant : „Je déclare solennellement, en tout honneur et en toute „conscience, que je dirai la vérité, toute la vérité, et rien „que la vérité". ARTICLE 51. Les témoins sont interrogés par les représentants des parties sous l'autorité du Président.... | |
| 1923 - 518 pages
...l'engagement solennel suivant : „ Je déclare solennellement, en tout honneur et en toute conscience, ,,que je dirai la vérité, toute la vérité, et rien que la mérité." AET. 61. Les témoins sont interrogés par les représentants des parties sous l'autorité... | |
| 1927 - 434 pages
...l'engagement solennel suivant: .. Je déclare solennellement, en tout honneur et en toute conscience, que je dirai la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité." SOUS l'autorité du président. Des questions peuvent leur être posées par le président et après... | |
| Louis Le Fur, Georges Chklaver - 1928 - 794 pages
...l'engagement solennel suivant : « Je déclare solennellement, en tout honneur et en toute « conscience, que je dirai la vérité, toute la vérité, et rien que « la vérité. » ART. 51. — Les témoins sont interrogés par les représentants des parties, sous l'autorité... | |
| Council of Europe - 1959 - 292 pages
...Règlement, invitent les témoins et experts à prêter le serment suivant : a) pour les témoins: "Je jure que je dirai la vérité, toute la vérité et rien que la vérité". b) pour les experts: "Je jure que mon exposé correspondra à ma conviction sincère". 2. Les témoins... | |
| Krystyna Marek - 1987 - 724 pages
...prend l'engagement suivant : «Je déclare solennellement, en tout honneur et en toute conscience, que je dirai la vérité, toute la vérité et rien que la vérité». 3. Avant de faire son exposé devant la Cour, chaque expert prend l'engagement suivant: «Je déclare... | |
| 1987 - 470 pages
...Règlement invite les témoins et experts à prêter le serment suivant: a. pour les témoins: «Je jure que je dirai la vérité, toute la vérité et rien que la vérité.»; b. pour les experts: «Je jure que mon exposé correspondra à ma conviction sincère.» 2. Les témoins... | |
| Brigitte Stern - 1998 - 1080 pages
...déposer, la déclaration suivante : "Je déclare solennellement, en tout honneur et en toute conscience, que je dirai la vérité, toute la vérité et rien que la vérité" ; b) tout expert fait, avant de présenter son exposé, la déclaration suivante : "Je déclare solennellement,... | |
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